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H.T.S.

Active
Siren338 228 224SA13127 VITROLLESCréée le 30 juin 1986
Autre procédure collective - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

H.T.S. est une SA immatriculée le 30 juin 1986 sous le numéro SIREN 338 228 224. Le siège social de l'entreprise se trouve Couperigne zi, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 518G.

Fiche d'identité de H.T.S.

Dénomination
H.T.S.
SIREN
338 228 224
SIRET (siège)
338 228 224 00022
N° TVA intracommunautaire
FR82338228224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 228 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
518G
Date de création
30 juin 1986
Siège social
COUPERIGNE ZI, 13127, VITROLLES
Établissements
4
Statut
Active

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Finances de H.T.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de H.T.S.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de H.T.S.

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeFermé

    338 228 224 00022 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 741E

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé

    338 228 224 00048 · ouvert le 26 février 1990 · NAF 516G

  • 78110 LE VESINETFermé

    338 228 224 00055 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 516G

  • 13240 SEPTEMES-LES-VALLONSFermé

    338 228 224 00063 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 518G

Documents juridiques de H.T.S.

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 03 février 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Conformité de H.T.S.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour H.T.S.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 mars 2011 · publié le 30 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 31 décembre 2010 · publié le 18 janvier 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de H.T.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de H.T.S.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 mars 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 31 décembre 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1986

Marques déposées par H.T.S.

H.T.S. est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PROVIDEO

    N° 98737798 · Déposée le 15 juin 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38 · expirée le 15 juin 2008

  • DVDécodeur

    N° 98737797 · Déposée le 15 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 15 juin 2008

  • DVD system

    N° 98737796 · Déposée le 15 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 15 juin 2008

  • HIGH TECH VIDEO HTS VIDEO

    N° 95588687 · Déposée le 13 septembre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28, 38 · expirée le 13 septembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur H.T.S.

Quel est le numéro SIREN de H.T.S. ?

Le numéro SIREN de H.T.S. est 338 228 224. Le SIRET de son siège social est 338 228 224 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82338228224.

Où se situe le siège social de H.T.S. ?

Le siège social de H.T.S. est situé Couperigne zi, 13127 Vitrolles.

H.T.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, H.T.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H.T.S. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. H.T.S. a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

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