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H VTC

Active
Siren922 698 378SAS91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 04 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

H VTC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2023, identifiée par le SIREN 922 698 378. Son siège social est situé 53 bd de l'Yerres, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale relève du code NAF 4932Z. Elle est dirigée par HAMID MOHAMADIYAN, président de sas.

Fiche d'identité de H VTC

Dénomination
H VTC
SIREN
922 698 378
SIRET (siège)
922 698 378 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35922698378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 698 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
04 janvier 2023
Siège social
53 BD DE L'YERRES, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de H VTC

Activité de transport de personne en voiture de transport avec chauffeur (VTC)

Finances de H VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de H VTC

HM

HAMID MOHAMADIYAN

Président de SAS

Depuis la création (04 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de H VTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    922 698 378 00010 · ouvert le 22 décembre 2022 · NAF 4932Z

Documents juridiques de H VTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de H VTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour H VTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de H VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour H VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne H VTC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de H VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de H VTC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-04 · Début d'activité : 2022-12-22

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2023

Questions fréquentes sur H VTC

Quel est le numéro SIREN de H VTC ?

Le numéro SIREN de H VTC est 922 698 378. Le SIRET de son siège social est 922 698 378 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35922698378.

Qui dirige H VTC ?

H VTC est dirigée par HAMID MOHAMADIYAN, président de sas.

Où se situe le siège social de H VTC ?

Le siège social de H VTC est situé 53 bd de l'Yerres, 91000 Evry-Courcouronnes.

H VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, H VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H VTC.

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