H2MSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
H2MSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2024, identifiée par le SIREN 981 979 263. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE Adrien Ducrot, 69250 Neuville-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 5610C. Hana KALLEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de H2MSA
INSEE- Dénomination
- H2MSA
- SIREN
- 981 979 263
- SIRET (siège)
- 981 979 263 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77981979263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 979 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 24 janvier 2024
- Siège social
- 14 RUE Adrien Ducrot, 69250, Neuville-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de H2MSA
L'exploitation de tout commerce de pâtisserie artisanale, de salon de thé, d'atelier de pâtisserie, de vente d'ouvrages, de produits, d'ustensiles et d'article liés à la pâtisserie
Finances de H2MSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de H2MSA
INSEEÉtablissements de H2MSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 Neuville-sur-SaôneSiègeActif
981 979 263 00010 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de H2MSA
INPIComptes annuels de H2MSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour H2MSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de H2MSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour H2MSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant H2MSA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de H2MSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de H2MSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2024
Questions fréquentes sur H2MSA
Quel est le numéro SIREN de H2MSA ?
Le numéro SIREN de H2MSA est 981 979 263. Le SIRET de son siège social est 981 979 263 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77981979263.
Qui dirige H2MSA ?
H2MSA est dirigée par Hana KALLEL, président de sas.
Où se situe le siège social de H2MSA ?
Le siège social de H2MSA est situé 14 RUE Adrien Ducrot, 69250 Neuville-sur-Saône.
H2MSA est-elle toujours en activité ?
Oui, H2MSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
H2MSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H2MSA.
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