HA Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HA Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2025 sous le numéro SIREN 448 925 537. Son siège social est situé 5 RUE Suzanne Bernard, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de HA Pascal
INSEE- Dénomination
- HA Pascal
- SIREN
- 448 925 537
- SIRET (siège)
- 448 925 537 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR08448925537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 925 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 avril 2025
- Siège social
- 5 RUE Suzanne Bernard, 10000, Troyes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HA Pascal
Location meublée non professionnelle
Finances de HA Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HA Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HA Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TroyesSiègeActif
448 925 537 00038 · ouvert le 03 avril 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de HA Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HA Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HA Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HA Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HA Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HA Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HA Pascal
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 avril 2025
Questions fréquentes sur HA Pascal
Quel est le numéro SIREN de HA Pascal ?
Le numéro SIREN de HA Pascal est 448 925 537. Le SIRET de son siège social est 448 925 537 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08448925537.
Où se situe le siège social de HA Pascal ?
Le siège social de HA Pascal est situé 5 RUE Suzanne Bernard, 10000 Troyes.
HA Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, HA Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HA Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HA Pascal.
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