939 911 293
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 939 911 293
INSEE- Dénomination
- 939 911 293
- SIREN
- 939 911 293
- SIRET (siège)
- 939 911 293 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR54939911293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 911 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 23 janvier 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Les Ormes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 939 911 293
Boulangerie-pâtisserie, avec ou sans tournées, glaces, confiserie, chocolaterie
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Dirigeants et représentants de 939 911 293
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 939 911 293
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Les OrmesSiègeActif
939 911 293 00016 · ouvert le 21 janvier 2025 · NAF 1071C
Documents juridiques de 939 911 293
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 939 911 293
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 911 293. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 939 911 293 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 939 911 293 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 939 911 293
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-23 · Début d'activité : 2025-01-21
- création
Date d'effet : 23 janvier 2025
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