HABITAT & ELEGANCE

Active

Siren800 892 788SARL31000 TOULOUSECréée le 10 mars 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 892 788, HABITAT & ELEGANCE est une SARL créée le 10 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Saintes Scarbes, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A. PASCAL OLIVARES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HABITAT & ELEGANCE

INSEE

Dénomination: HABITAT & ELEGANCE
SIREN: 800 892 788
SIRET (siège): 800 892 788 00012
N° TVA intracommunautaire: FR16800892788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 800 892 788
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 7 030 €
Code NAF / APE: 4673A
Date de création: 10 mars 2014
Siège social: 3 PL SAINTES SCARBES, 31000, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HABITAT & ELEGANCE

Négoce de matériaux et articles de construction et décoration (robinetterie, sanitaire, carrelage, revêtements de sols, peinture..)

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Finances de HABITAT & ELEGANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HABITAT & ELEGANCE

INSEE

PASCAL OLIVARES

Gérant

Depuis la création (10 mars 2014) · 12 ans

Établissements de HABITAT & ELEGANCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
800 892 788 00012 · ouvert le 18 février 2014 · NAF 4673A

Documents juridiques de HABITAT & ELEGANCE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2015

Acte

Dépôt du 10 mars 2014

Acte

Comptes annuels de HABITAT & ELEGANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HABITAT & ELEGANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HABITAT & ELEGANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HABITAT & ELEGANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HABITAT & ELEGANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HABITAT & ELEGANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HABITAT & ELEGANCE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 mars 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
06 février 2015Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
19 mars 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-18

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 mars 2014

Marques déposées par HABITAT & ELEGANCE

INPI

HABITAT & ELEGANCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

touslesmateriaux.com
N° 4243295 · Déposée le 25 janvier 2016 · Marque verbale
Marque enregistrée
Classes 6, 7, 8, 11, 19, 37 · expirée le 25 janvier 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HABITAT & ELEGANCE

Quel est le numéro SIREN de HABITAT & ELEGANCE ?

Le numéro SIREN de HABITAT & ELEGANCE est 800 892 788. Le SIRET de son siège social est 800 892 788 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16800892788.

Qui dirige HABITAT & ELEGANCE ?

HABITAT & ELEGANCE est dirigée par PASCAL OLIVARES, gérant.

Où se situe le siège social de HABITAT & ELEGANCE ?

Le siège social de HABITAT & ELEGANCE est situé 3 Pl Saintes Scarbes, 31000 Toulouse.