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HABITAT SOLEIL

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Siren489 766 733SARL59450 SIN-LE-NOBLECréée le 01 avril 2006

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 766 733, HABITAT SOLEIL est une SARL créée le 1er avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 rue Jules Guesde, 59450 Sin-le-Noble. HABITAT SOLEIL relève du secteur activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).

Fiche d'identité de HABITAT SOLEIL

Dénomination
HABITAT SOLEIL
SIREN
489 766 733
SIRET (siège)
489 766 733 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83489766733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 766 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
01 avril 2006
Siège social
241 RUE JULES GUESDE, 59450, SIN-LE-NOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HABITAT SOLEIL

Activités des marchands de biens immobiliers

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Finances de HABITAT SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HABITAT SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HABITAT SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59450 SIN-LE-NOBLESiègeActif

    489 766 733 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6810Z

Documents juridiques de HABITAT SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2006

  • Acte

Conformité de HABITAT SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HABITAT SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HABITAT SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HABITAT SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HABITAT SOLEIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Liquidateur : TIBARI Jaama

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur HABITAT SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de HABITAT SOLEIL ?

Le numéro SIREN de HABITAT SOLEIL est 489 766 733. Le SIRET de son siège social est 489 766 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83489766733.

Où se situe le siège social de HABITAT SOLEIL ?

Le siège social de HABITAT SOLEIL est situé 241 rue Jules Guesde, 59450 Sin-le-Noble.

HABITAT SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, HABITAT SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HABITAT SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HABITAT SOLEIL.