HABITATION BATIMENT
Fermée6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Capital social
- 9,6 k€
HABITATION BATIMENT est une SARL immatriculée le 10 mars 2000 sous le numéro SIREN 428 777 312. Le siège social de l'entreprise se trouve Chemin FARLEDE ZAC JEAN MONNET, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A). Elle est dirigée par PATRICK BASS, gérant. HABITATION BATIMENT a été radiée le 29 mai 2019 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de HABITATION BATIMENT
INSEE- Dénomination
- HABITATION BATIMENT
- SIREN
- 428 777 312
- SIRET (siège)
- 428 777 312 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR10428777312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 777 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 9 600 €
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 10 mars 2000
- Date de radiation
- 29 mai 2019
- Siège social
- Chemin FARLEDE ZAC JEAN MONNET, 83500, La Seyne-sur-Mer
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
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Finances de HABITATION BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HABITATION BATIMENT
INSEEÉtablissements de HABITATION BATIMENT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83500 La Seyne-sur-MerSiègeFermé
428 777 312 00029 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 6202A
- 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYFermé
428 777 312 00011 · ouvert le 02 novembre 1999 · NAF 721Z
Documents juridiques de HABITATION BATIMENT
INPIConformité de HABITATION BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HABITATION BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HABITATION BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HABITATION BATIMENT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 29 mai 2019
Marques déposées par HABITATION BATIMENT
INPIHABITATION BATIMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBLANC PEINT
N° 3129765 · Déposée le 19 octobre 2001 · Marque semi-figurative
Classes 2, 3, 35 · expirée le 19 octobre 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HABITATION BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de HABITATION BATIMENT ?
Le numéro SIREN de HABITATION BATIMENT est 428 777 312. Le SIRET de son siège social est 428 777 312 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10428777312.
Qui dirige HABITATION BATIMENT ?
HABITATION BATIMENT est dirigée par PATRICK BASS, gérant.
Où se situe le siège social de HABITATION BATIMENT ?
Le siège social de HABITATION BATIMENT est situé Chemin FARLEDE ZAC JEAN MONNET, 83500 La Seyne-sur-Mer.
HABITATION BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Non, HABITATION BATIMENT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 mai 2019.
HABITATION BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HABITATION BATIMENT.
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