HACQUEMAND PASCAL

Active

Siren400 435 335Entrepreneur individuel25250 ETRAPPECréée le 31 mars 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HACQUEMAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 435 335. Son siège social est situé à Etrappe (25250). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B.

Fiche d'identité de HACQUEMAND PASCAL

INSEE

Dénomination: HACQUEMAND PASCAL
SIREN: 400 435 335
SIRET (siège): 400 435 335 00015
N° TVA intracommunautaire: FR11400435335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 435 335
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332B
Date de création: 31 mars 1995
Siège social: 25250, ETRAPPE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HACQUEMAND PASCAL

SERRURERIE, METALLERIE

Finances de HACQUEMAND PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HACQUEMAND PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HACQUEMAND PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25250 ETRAPPESiègeActif
400 435 335 00015 · ouvert le 07 avril 1995 · NAF 4332B

Documents juridiques de HACQUEMAND PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HACQUEMAND PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HACQUEMAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HACQUEMAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HACQUEMAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HACQUEMAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HACQUEMAND PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 1995

Marchés publics de HACQUEMAND PASCAL

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à HACQUEMAND PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 210 k€.

Mise en sécurité des déchetteries de Pays de Montbéliard Agglomération - Accord-cadre à bons de commandes 2022 / 2025 - Fourniture, pose et entretien des serrureries / métalleries
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · notifié le 13 avril 2022 · Procédure adaptée · 3 ans
210 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur HACQUEMAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HACQUEMAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de HACQUEMAND PASCAL est 400 435 335. Le SIRET de son siège social est 400 435 335 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11400435335.

Où se situe le siège social de HACQUEMAND PASCAL ?

Le siège social de HACQUEMAND PASCAL est situé 25250 Etrappe.