HAENN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HAENN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 513 483 941. Son siège social est situé 6 rue de la Mairie, 70800 Briaucourt. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de HAENN PASCAL
INSEE- Dénomination
- HAENN PASCAL
- SIREN
- 513 483 941
- SIRET (siège)
- 513 483 941 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73513483941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 483 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 6 RUE DE LA MAIRIE, 70800, BRIAUCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAENN PASCAL
Location de logements
Finances de HAENN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAENN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HAENN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70800 BRIAUCOURTSiègeActif
513 483 941 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de HAENN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAENN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAENN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAENN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAENN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAENN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAENN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur HAENN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de HAENN PASCAL ?
Le numéro SIREN de HAENN PASCAL est 513 483 941. Le SIRET de son siège social est 513 483 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73513483941.
Où se situe le siège social de HAENN PASCAL ?
Le siège social de HAENN PASCAL est situé 6 rue de la Mairie, 70800 Briaucourt.
HAENN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HAENN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAENN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAENN PASCAL.
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