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HAETTEL DOMINIQUE

Active
Siren538 463 027Entrepreneur individuel67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERCréée le 01 décembre 2011

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

HAETTEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 463 027. Elle est domiciliée 11 B rue des Tailleurs, 67590 Schweighouse-sur-Moder. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).

Fiche d'identité de HAETTEL DOMINIQUE

Dénomination
HAETTEL DOMINIQUE
SIREN
538 463 027
SIRET (siège)
538 463 027 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78538463027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 463 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
11 B RUE DES TAILLEURS, 67590, SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAETTEL DOMINIQUE

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

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Établissements de HAETTEL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERSiègeActif

    538 463 027 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7490B

Conformité de HAETTEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAETTEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAETTEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAETTEL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur HAETTEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de HAETTEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de HAETTEL DOMINIQUE est 538 463 027. Le SIRET de son siège social est 538 463 027 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78538463027.

Où se situe le siège social de HAETTEL DOMINIQUE ?

Le siège social de HAETTEL DOMINIQUE est situé 11 B rue des Tailleurs, 67590 Schweighouse-sur-Moder.

HAETTEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, HAETTEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAETTEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAETTEL DOMINIQUE.