HAETTEL DOMINIQUE
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
HAETTEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 463 027. Elle est domiciliée 11 B rue des Tailleurs, 67590 Schweighouse-sur-Moder. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de HAETTEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- HAETTEL DOMINIQUE
- SIREN
- 538 463 027
- SIRET (siège)
- 538 463 027 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78538463027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 463 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 01 décembre 2011
- Siège social
- 11 B RUE DES TAILLEURS, 67590, SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAETTEL DOMINIQUE
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
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Établissements de HAETTEL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERSiègeActif
538 463 027 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7490B
Conformité de HAETTEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAETTEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAETTEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAETTEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2011
Questions fréquentes sur HAETTEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de HAETTEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de HAETTEL DOMINIQUE est 538 463 027. Le SIRET de son siège social est 538 463 027 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78538463027.
Où se situe le siège social de HAETTEL DOMINIQUE ?
Le siège social de HAETTEL DOMINIQUE est situé 11 B rue des Tailleurs, 67590 Schweighouse-sur-Moder.
HAETTEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, HAETTEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAETTEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAETTEL DOMINIQUE.
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