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991 490 905

Active
Siren991 490 905Entrepreneur individuel CessyCréée le 19 septembre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 991 490 905

Dénomination
991 490 905
SIREN
991 490 905
SIRET (siège)
991 490 905 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28991490905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 490 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
Cessy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 490 905

Vente de bijoux fantaisie, maroquinerie et petit Bazard

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 490 905

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 490 905

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CessySiègeActif

    991 490 905 00015 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 991 490 905

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 490 905

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 490 905. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 490 905 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 490 905

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-19 · Début d'activité : 2025-09-16

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025