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HAMANI Mohand

Active
Siren453 356 396Entrepreneur individuel93360 Neuilly-PlaisanceCréée le 07 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMANI Mohand est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2024, identifié par le SIREN 453 356 396. Son siège social est situé 3 RUE des Renouillères, 93360 Neuilly-Plaisance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9200Z.

Fiche d'identité de HAMANI Mohand

Dénomination
HAMANI Mohand
SIREN
453 356 396
SIRET (siège)
453 356 396 00037
N° TVA intracommunautaire
FR93453356396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 356 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9200Z
Date de création
07 octobre 2024
Siège social
3 RUE des Renouillères, 93360, Neuilly-Plaisance
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMANI Mohand

FDJ PMU EPICERIE

Finances de HAMANI Mohand

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMANI Mohand

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMANI Mohand

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93360 Neuilly-PlaisanceSiègeActif

    453 356 396 00037 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 9200Z

Documents juridiques de HAMANI Mohand

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HAMANI Mohand

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMANI Mohand. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMANI Mohand

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMANI Mohand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMANI Mohand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMANI Mohand

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculée le 2024-10-07 · Début d'activité : 2024-10-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2024

Aides publiques de HAMANI Mohand

1 aide de minimis octroyée à HAMANI Mohand a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    2,5 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur HAMANI Mohand

Quel est le numéro SIREN de HAMANI Mohand ?

Le numéro SIREN de HAMANI Mohand est 453 356 396. Le SIRET de son siège social est 453 356 396 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93453356396.

Où se situe le siège social de HAMANI Mohand ?

Le siège social de HAMANI Mohand est situé 3 RUE des Renouillères, 93360 Neuilly-Plaisance.

HAMANI Mohand est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMANI Mohand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMANI Mohand est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMANI Mohand.

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