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HAMDANE OUSSAMA

Active
Siren799 200 373Entrepreneur individuel31270 VILLENEUVE-TOLOSANECréée le 10 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 200 373, HAMDANE OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Rte de Portet, 31270 Villeneuve-Tolosane. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de HAMDANE OUSSAMA

Dénomination
HAMDANE OUSSAMA
SIREN
799 200 373
SIRET (siège)
799 200 373 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42799200373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 200 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
10 décembre 2013
Siège social
25 RTE DE PORTET, 31270, VILLENEUVE-TOLOSANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMDANE OUSSAMA

Livraison de repas à vélo.

Finances de HAMDANE OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMDANE OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMDANE OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANESiègeActif

    799 200 373 00022 · ouvert le 27 juin 2022 · NAF 5320Z

Documents juridiques de HAMDANE OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMDANE OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMDANE OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMDANE OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMDANE OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMDANE OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMDANE OUSSAMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-27

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2013

Questions fréquentes sur HAMDANE OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de HAMDANE OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de HAMDANE OUSSAMA est 799 200 373. Le SIRET de son siège social est 799 200 373 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42799200373.

Où se situe le siège social de HAMDANE OUSSAMA ?

Le siège social de HAMDANE OUSSAMA est situé 25 Rte de Portet, 31270 Villeneuve-Tolosane.

HAMDANE OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMDANE OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMDANE OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMDANE OUSSAMA.

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