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HAMEL

Fermée
Siren414 111 849SARL50240 SAINT-JAMESRadiée le 30 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 111 849, HAMEL est une SARL créée le 3 novembre 1997. Elle est domiciliée zone Artisanale, 50240 Saint-James. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC HAMEL, gérant. HAMEL a été radiée le 30 septembre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de HAMEL

Dénomination
HAMEL
SIREN
414 111 849
SIRET (siège)
414 111 849 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08414111849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 111 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
03 novembre 1997
Date de radiation
30 septembre 2026
Siège social
ZONE ARTISANALE, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de HAMEL

Commerce non sédentaire de fruits et légumes (en foires et sur marchés)

Finances de HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL

FH

FREDERIC HAMEL

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2021

Anciens dirigeants (1)

JH

Jean-Marc, Alain HAMEL

Gérant · de août 2012 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HAMEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeFermé

    414 111 849 00017 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4778C

  • 50300 LE VAL-SAINT-PEREFermé

    414 111 849 00025 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4781Z

Documents juridiques de HAMEL

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 20 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Liquidateur : HAMEL Frédéric Pierre Francis

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : HAMEL Jean-Marc Alain Jacky ; Gérant : HAMEL Frédéric Pierre Francis

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Début d'activité : 2012-07-02

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1997

Questions fréquentes sur HAMEL

Quel est le numéro SIREN de HAMEL ?

Le numéro SIREN de HAMEL est 414 111 849. Le SIRET de son siège social est 414 111 849 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08414111849.

Qui dirige HAMEL ?

HAMEL est dirigée par FREDERIC HAMEL, gérant.

Où se situe le siège social de HAMEL ?

Le siège social de HAMEL est situé zone Artisanale, 50240 Saint-James.

HAMEL est-elle toujours en activité ?

Non, HAMEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2026.

HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL.

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