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HAMEL BENOIT

Active
Siren940 841 463Entrepreneur individuel27190 La CroisilleCréée le 07 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMEL BENOIT est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2025 sous le numéro SIREN 940 841 463. Son siège social est situé 7 RUE des Marettes, 27190 La Croisille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de HAMEL BENOIT

Dénomination
HAMEL BENOIT
SIREN
940 841 463
SIRET (siège)
940 841 463 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68940841463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 841 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
07 mars 2025
Siège social
7 RUE des Marettes, 27190, La Croisille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL BENOIT

MONTAGE DE CLOTURE

Finances de HAMEL BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27190 La CroisilleSiègeActif

    940 841 463 00018 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de HAMEL BENOIT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 09 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de HAMEL BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL BENOIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-07 · Début d'activité : 2025-03-03

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2025

Questions fréquentes sur HAMEL BENOIT

Quel est le numéro SIREN de HAMEL BENOIT ?

Le numéro SIREN de HAMEL BENOIT est 940 841 463. Le SIRET de son siège social est 940 841 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68940841463.

Où se situe le siège social de HAMEL BENOIT ?

Le siège social de HAMEL BENOIT est situé 7 RUE des Marettes, 27190 La Croisille.

HAMEL BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL BENOIT.

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