HAMEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 966 960, HAMEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham des Aunays, 50700 Brix. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.
Fiche d'identité de HAMEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- HAMEL BERNARD
- SIREN
- 430 966 960
- SIRET (siège)
- 430 966 960 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17430966960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 966 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- HAM DES AUNAYS, 50700, BRIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMEL BERNARD
Culture et élevage associés
Finances de HAMEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAMEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HAMEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50700 BRIXSiègeFermé
430 966 960 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0150Z
Documents juridiques de HAMEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAMEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAMEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAMEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur HAMEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HAMEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de HAMEL BERNARD est 430 966 960. Le SIRET de son siège social est 430 966 960 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17430966960.
Où se situe le siège social de HAMEL BERNARD ?
Le siège social de HAMEL BERNARD est situé Ham des Aunays, 50700 Brix.
HAMEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL BERNARD.
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