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HAMEL DANIEL

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Siren394 287 437Entrepreneur individuel76370 PETIT-CAUXCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 287 437, HAMEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che de l'Ancien Port, 76370 Petit-Caux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de HAMEL DANIEL

Dénomination
HAMEL DANIEL
SIREN
394 287 437
SIRET (siège)
394 287 437 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91394287437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 287 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
3 CHE DE L'ANCIEN PORT, 76370, PETIT-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HAMEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76370 PETIT-CAUXSiègeFermé

    394 287 437 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HAMEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur HAMEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HAMEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de HAMEL DANIEL est 394 287 437. Le SIRET de son siège social est 394 287 437 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91394287437.

Où se situe le siège social de HAMEL DANIEL ?

Le siège social de HAMEL DANIEL est situé 3 Che de l'Ancien Port, 76370 Petit-Caux.

HAMEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL DANIEL.

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