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HAMEL DANIEL

Active
Siren404 795 114Entrepreneur individuel50500 MEAUTISCréée le 31 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 795 114. Son siège social est situé Rte de Periers 26 Rte de Periers, 50500 Meautis. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMEL DANIEL

Dénomination
HAMEL DANIEL
SIREN
404 795 114
SIRET (siège)
404 795 114 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62404795114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 795 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
RTE DE PERIERS 26 RTE DE PERIERS, 50500, MEAUTIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL DANIEL

Autres cultures non permanentes

Finances de HAMEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50500 MEAUTISSiègeActif

    404 795 114 00010 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0119Z

Documents juridiques de HAMEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur HAMEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HAMEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de HAMEL DANIEL est 404 795 114. Le SIRET de son siège social est 404 795 114 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62404795114.

Où se situe le siège social de HAMEL DANIEL ?

Le siège social de HAMEL DANIEL est situé Rte de Periers 26 Rte de Periers, 50500 Meautis.

HAMEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL DANIEL.

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