HAMEL GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HAMEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 430 967 844. Elle est domiciliée Le Haut des Cotes, 50260 Bricquebec-en-Cotentin. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.
Fiche d'identité de HAMEL GERARD
INSEE- Dénomination
- HAMEL GERARD
- SIREN
- 430 967 844
- SIRET (siège)
- 430 967 844 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50430967844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 967 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE HAUT DES COTES, 50260, BRICQUEBEC-EN-COTENTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMEL GERARD
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de HAMEL GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAMEL GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HAMEL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINSiègeActif
430 967 844 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0143Z
Documents juridiques de HAMEL GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAMEL GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAMEL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAMEL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur HAMEL GERARD
Quel est le numéro SIREN de HAMEL GERARD ?
Le numéro SIREN de HAMEL GERARD est 430 967 844. Le SIRET de son siège social est 430 967 844 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50430967844.
Où se situe le siège social de HAMEL GERARD ?
Le siège social de HAMEL GERARD est situé Le Haut des Cotes, 50260 Bricquebec-en-Cotentin.
HAMEL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMEL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL GERARD.
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