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HAMEL JACQUES

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Siren789 887 049Entrepreneur individuel50310 OZEVILLECréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 887 049, HAMEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Vaudival, 50310 Ozeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de HAMEL JACQUES

Dénomination
HAMEL JACQUES
SIREN
789 887 049
SIRET (siège)
789 887 049 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47789887049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 887 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
VAUDIVAL, 50310, OZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL JACQUES

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HAMEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50310 OZEVILLESiègeActif

    789 887 049 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0143Z

Documents juridiques de HAMEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur HAMEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HAMEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de HAMEL JACQUES est 789 887 049. Le SIRET de son siège social est 789 887 049 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47789887049.

Où se situe le siège social de HAMEL JACQUES ?

Le siège social de HAMEL JACQUES est situé Vaudival, 50310 Ozeville.

HAMEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL JACQUES.

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