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HAMEL JEAN-CHARLES

Active
Siren990 952 277Entrepreneur individuel50690 NouainvilleCréée le 04 septembre 2025

3511Z · Production d'électricité

HAMEL JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 952 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE du Hameau de l'Église, 50690 Nouainville. HAMEL JEAN-CHARLES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HAMEL JEAN-CHARLES

Dénomination
HAMEL JEAN-CHARLES
SIREN
990 952 277
SIRET (siège)
990 952 277 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67990952277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 952 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
9 RUE du Hameau de l'Église, 50690, Nouainville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HAMEL JEAN-CHARLES

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HAMEL JEAN-CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50690 NouainvilleSiègeActif

    990 952 277 00012 · ouvert le 21 juillet 2025 · NAF 3511Z

Conformité de HAMEL JEAN-CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMEL JEAN-CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur HAMEL JEAN-CHARLES

Quel est le numéro SIREN de HAMEL JEAN-CHARLES ?

Le numéro SIREN de HAMEL JEAN-CHARLES est 990 952 277. Le SIRET de son siège social est 990 952 277 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67990952277.

Où se situe le siège social de HAMEL JEAN-CHARLES ?

Le siège social de HAMEL JEAN-CHARLES est situé 9 RUE du Hameau de l'Église, 50690 Nouainville.

HAMEL JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL JEAN-CHARLES.