HAMEL JEAN-CHARLES
Active3511Z · Production d'électricité
HAMEL JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 952 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE du Hameau de l'Église, 50690 Nouainville. HAMEL JEAN-CHARLES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de HAMEL JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- HAMEL JEAN-CHARLES
- SIREN
- 990 952 277
- SIRET (siège)
- 990 952 277 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67990952277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 952 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 septembre 2025
- Siège social
- 9 RUE du Hameau de l'Église, 50690, Nouainville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de HAMEL JEAN-CHARLES
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de HAMEL JEAN-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50690 NouainvilleSiègeActif
990 952 277 00012 · ouvert le 21 juillet 2025 · NAF 3511Z
Conformité de HAMEL JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMEL JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMEL JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2025
Questions fréquentes sur HAMEL JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de HAMEL JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de HAMEL JEAN-CHARLES est 990 952 277. Le SIRET de son siège social est 990 952 277 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67990952277.
Où se situe le siège social de HAMEL JEAN-CHARLES ?
Le siège social de HAMEL JEAN-CHARLES est situé 9 RUE du Hameau de l'Église, 50690 Nouainville.
HAMEL JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMEL JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMEL JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL JEAN-CHARLES.
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