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HAMEL JEAN-MARC

Active
Siren793 622 937Entrepreneur individuel50240 Saint-JamesCréée le 01 octobre 2026

5610C · Restauration de type rapide

HAMEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2026 sous le numéro SIREN 793 622 937. Elle est domiciliée 1 RUE du Grand Moulin, 50240 Saint-James. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de HAMEL JEAN-MARC

Dénomination
HAMEL JEAN-MARC
SIREN
793 622 937
SIRET (siège)
793 622 937 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40793622937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 622 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
01 octobre 2026
Siège social
1 RUE du Grand Moulin, 50240, Saint-James
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL JEAN-MARC

ROTISSERIE EN NON SEDENTAIRE

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Établissements de HAMEL JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 Saint-JamesSiègeActif

    793 622 937 00027 · ouvert le 30 octobre 2026 · NAF 5610C

Conformité de HAMEL JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMEL JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-10-01 · Début d'activité : 2026-10-30

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2026

Questions fréquentes sur HAMEL JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de HAMEL JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de HAMEL JEAN-MARC est 793 622 937. Le SIRET de son siège social est 793 622 937 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40793622937.

Où se situe le siège social de HAMEL JEAN-MARC ?

Le siège social de HAMEL JEAN-MARC est situé 1 RUE du Grand Moulin, 50240 Saint-James.

HAMEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL JEAN-MARC.