Checkers

HAMEL - OSMONT

Active
Siren528 383 466Société civile de moyens50550 SAINT VAAST LA HOUGUECréée le 22 novembre 2010

6619A · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Documents
Capital social
3,0 k€

HAMEL - OSMONT est une société civile de moyens immatriculée le 22 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 383 466. Elle est domiciliée 9 quai Vauban, 50550 Saint Vaast la Hougue. Son activité principale est supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (code NAF 6619A). ARMELLE BESANCON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HAMEL - OSMONT

Dénomination
HAMEL - OSMONT
SIREN
528 383 466
SIRET (siège)
528 383 466 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78528383466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 383 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6619A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Date de création
22 novembre 2010
Siège social
9 QUAI VAUBAN, 50550, SAINT VAAST LA HOUGUE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HAMEL - OSMONT

Faciliter, à chacun de ses membres, l'exercice de l'activité d'infirmier, par la mise en commun de tous les moyens - locaux, matériel, personnel, etc. - utiles à l'exercice de leur profession.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HAMEL - OSMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL - OSMONT

AB

ARMELLE BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

AO

ANNIE OVARLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

AS

AMANDINE SPIQUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2025

Anciens dirigeants (4)

ML

Milaine LEGENDRE

Gérant, Associé · de avril 2017 à octobre 2023

MG

Mélissa, Wahene né NAVEILHAN GIRARD

Gérant, Associé · de octobre 2019 à octobre 2023

EB

Eva Gérant BESNARD

Gérant, Associé · de novembre 2013 à octobre 2019

MM

Michel Gérant associé : BESNARD Eva MOREAU

Gérant associé · de novembre 2010 à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HAMEL - OSMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50550 SAINT VAAST LA HOUGUESiègeActif

    528 383 466 00018 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 6619A

Documents juridiques de HAMEL - OSMONT

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de HAMEL - OSMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL - OSMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HAMEL - OSMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMEL - OSMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMEL - OSMONT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMEL Armelle, Andrée, Georgina ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : OSMONT Annie, Nicole, Ginette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SPIQUEL Amandine, Huguette, Roberte

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Gérant, Associé : HAMEL Armelle, Andrée, Georgina ; Gérant, Associé : OSMONT Annie, Nicole, Ginette

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : HAMEL Armelle né(e) BESANCON ; Gérant, Associé : LEGENDRE Milaine ; Gérant, Associé : OSMONT Annie, Nicole, Ginette né(e) LECHEVALIER - LEMOINE ; Gérant, Associé : GIRARD Mélissa, Wahene né(e) NAVEILHAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : BESNARD Eva ; Gérant, Associé : HAMEL Armelle né(e) BESANCON ; Associé, Gérant : LEGENDRE Milaine ; Gérant, Associé : OSMONT Annie, Nicole, Ginette né(e) LECHEVALIER - LEMOIGNE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : BESNARD Eva Gérant, Associé : HAMEL Armelle né(e) BESANCON Associé, Gérant : LEGENDRE Milaine

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant associé : MOREAU Michel Gérant associé : BESNARD Eva Gérant associé : HAMEL Armelle né(e) BESANCON

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-22 · Début d'activité : 2010-10-18

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2010

Questions fréquentes sur HAMEL - OSMONT

Quel est le numéro SIREN de HAMEL - OSMONT ?

Le numéro SIREN de HAMEL - OSMONT est 528 383 466. Le SIRET de son siège social est 528 383 466 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78528383466.

Qui dirige HAMEL - OSMONT ?

HAMEL - OSMONT est dirigée par ARMELLE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAMEL - OSMONT ?

Le siège social de HAMEL - OSMONT est situé 9 quai Vauban, 50550 Saint Vaast la Hougue.

HAMEL - OSMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL - OSMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL - OSMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL - OSMONT.

Entreprises similaires

Même activité (supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier), en France

Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » de la Manche en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.