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HAMEL PASCAL

Active
Siren404 632 796Entrepreneur individuel47150 MONSEGURCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 404 632 796. Son siège social est situé à Monsegur (47150). Son activité principale relève du code NAF 012E.

Fiche d'identité de HAMEL PASCAL

Dénomination
HAMEL PASCAL
SIREN
404 632 796
SIRET (siège)
404 632 796 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48404632796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 632 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012E
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
47150, MONSEGUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HAMEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47150 MONSEGURSiègeFermé

    404 632 796 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 012E

Documents juridiques de HAMEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur HAMEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HAMEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de HAMEL PASCAL est 404 632 796. Le SIRET de son siège social est 404 632 796 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48404632796.

Où se situe le siège social de HAMEL PASCAL ?

Le siège social de HAMEL PASCAL est situé 47150 Monsegur.

HAMEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL PASCAL.

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