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HAMEL SEBASTIEN

Active
Siren791 690 407Entrepreneur individuel13170 LES PENNES-MIRABEAUCréée le 18 février 2013

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

HAMEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2013, identifié par le SIREN 791 690 407. Elle est domiciliée Tra des Ecoles, 13170 Les Pennes-Mirabeau. HAMEL SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de HAMEL SEBASTIEN

Dénomination
HAMEL SEBASTIEN
SIREN
791 690 407
SIRET (siège)
791 690 407 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43791690407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 690 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
18 février 2013
Siège social
TRA DES ECOLES, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de HAMEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeActif

    791 690 407 00014 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 9329Z

Conformité de HAMEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2013

Questions fréquentes sur HAMEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN est 791 690 407. Le SIRET de son siège social est 791 690 407 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43791690407.

Où se situe le siège social de HAMEL SEBASTIEN ?

Le siège social de HAMEL SEBASTIEN est situé Tra des Ecoles, 13170 Les Pennes-Mirabeau.

HAMEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL SEBASTIEN.

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