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HAMEL Sylvain

Active
Siren948 982 384Entrepreneur individuel14380 Noues de Sienne
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMEL Sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 982 384. Son siège social est situé 9 RUE des Acacias LA COUR - FONTENERMONT, 14380 Noues de Sienne. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMEL Sylvain

Dénomination
HAMEL Sylvain
SIREN
948 982 384
SIRET (siège)
948 982 384 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74948982384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 982 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
-
Siège social
9 RUE des Acacias LA COUR - FONTENERMONT, 14380, Noues de Sienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL Sylvain

maraichage et transformation des légumes.

Finances de HAMEL Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 Noues de SienneSiègeActif

    948 982 384 00018 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de HAMEL Sylvain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur HAMEL Sylvain

Quel est le numéro SIREN de HAMEL Sylvain ?

Le numéro SIREN de HAMEL Sylvain est 948 982 384. Le SIRET de son siège social est 948 982 384 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74948982384.

Où se situe le siège social de HAMEL Sylvain ?

Le siège social de HAMEL Sylvain est situé 9 RUE des Acacias LA COUR - FONTENERMONT, 14380 Noues de Sienne.

HAMEL Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL Sylvain est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL Sylvain.

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