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HAMEL YVES

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Siren408 329 225Entrepreneur individuel50270 SURTAINVILLECréée le 31 décembre 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 329 225, HAMEL YVES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1977. Son siège social est situé Ham Pouchin, 50270 Surtainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de HAMEL YVES

Dénomination
HAMEL YVES
SIREN
408 329 225
SIRET (siège)
408 329 225 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04408329225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 329 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1977
Siège social
HAM POUCHIN, 50270, SURTAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL YVES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de HAMEL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HAMEL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50270 SURTAINVILLESiègeActif

    408 329 225 00010 · ouvert le 31 décembre 1977 · NAF 0113Z

Documents juridiques de HAMEL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1977

Questions fréquentes sur HAMEL YVES

Quel est le numéro SIREN de HAMEL YVES ?

Le numéro SIREN de HAMEL YVES est 408 329 225. Le SIRET de son siège social est 408 329 225 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04408329225.

Où se situe le siège social de HAMEL YVES ?

Le siège social de HAMEL YVES est situé Ham Pouchin, 50270 Surtainville.

HAMEL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL YVES.

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