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HAMELIN EMMANUEL

Active
Siren410 621 775Entrepreneur individuel14190 SOIGNOLLES

3511Z · Production d'électricité

HAMELIN EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 410 621 775. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Marronniers route de Bu sur Rouvres, 14190 Soignolles. HAMELIN EMMANUEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HAMELIN EMMANUEL

Dénomination
HAMELIN EMMANUEL
SIREN
410 621 775
SIRET (siège)
410 621 775 00049
N° TVA intracommunautaire
FR63410621775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 621 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
9 RUE DES MARRONNIERS ROUTE DE BU SUR ROUVRES, 14190, SOIGNOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMELIN EMMANUEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HAMELIN EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 SOIGNOLLESSiègeActif

    410 621 775 00049 · ouvert le 08 mars 2023 · NAF 3511Z

Conformité de HAMELIN EMMANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HAMELIN EMMANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 mai 2009 · publié le 06 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de HAMELIN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMELIN EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

Questions fréquentes sur HAMELIN EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de HAMELIN EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de HAMELIN EMMANUEL est 410 621 775. Le SIRET de son siège social est 410 621 775 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63410621775.

Où se situe le siège social de HAMELIN EMMANUEL ?

Le siège social de HAMELIN EMMANUEL est situé 9 rue des Marronniers route de Bu sur Rouvres, 14190 Soignolles.

HAMELIN EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMELIN EMMANUEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMELIN EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HAMELIN EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 mai 2009 pour insuffisance d'actif.