HAMET FRANCOIS
Active7111Z · Activités d'architecture
HAMET FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 606 110. Elle est domiciliée 5 rue Simeon Luce, 50430 Bretteville-sur-Ay. HAMET FRANCOIS relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de HAMET FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- HAMET FRANCOIS
- SIREN
- 480 606 110
- SIRET (siège)
- 480 606 110 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR60480606110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 606 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 18 janvier 2005
- Siège social
- 5 RUE SIMEON LUCE, 50430, BRETTEVILLE-SUR-AY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HAMET FRANCOIS
Activités d'architecture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de HAMET FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 50430 BRETTEVILLE-SUR-AYSiègeActif
480 606 110 00033 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7111Z
- 50250 LA HAYEFermé
480 606 110 00017 · ouvert le 18 janvier 2005 · NAF 7111Z
- 50710 CREANCESFermé
480 606 110 00025 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 7111Z
Conformité de HAMET FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMET FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 2005
Marchés publics de HAMET FRANCOIS
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à HAMET FRANCOIS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 24,0 k€.
Maitrise d’oeuvre pour la reconstruction de la salle polyvalente de Glatigny en modulaires
COMMUNE DE LA HAYE (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 20 mois · 1 offre reçue
24,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur HAMET FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de HAMET FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de HAMET FRANCOIS est 480 606 110. Le SIRET de son siège social est 480 606 110 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60480606110.
Où se situe le siège social de HAMET FRANCOIS ?
Le siège social de HAMET FRANCOIS est situé 5 rue Simeon Luce, 50430 Bretteville-sur-Ay.
HAMET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMET FRANCOIS.
Entreprises similaires
Même activité (activités d'architecture), en France
- SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCES75004 Paris 04CA 11,7 M€
- SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT14000 CaenCA 75,0 M€
- AIA N'CO44100 NantesCA 0 €
- SCIENTIPOLE AMENAGEMENT91120 PalaiseauCA 483 k€
- SAVOIE TOURISME DURABLE - STD73000 Chambery
- ATELIER 74 ARCHITECTES ASSOCIES92300 Levallois-PerretCA 473 k€
- HODIE ARCHITECTURE47550 BoeCA 110 k€
- ADL GROUP33800 Bordeaux
- PROSPETTIVE75011 Paris
- GRAND NANCY THERMAL DEVELOPPEMENT54000 NancyCA 3,2 M€
Entreprises activités d'architecture
Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z
Entreprises à Bretteville-sur-Ay
Toutes les entreprises à Bretteville-sur-Ay
Exportez toutes les entreprises « Activités d'architecture » de la Manche en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
