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HAMET FRANCOIS

Active
Siren480 606 110Entrepreneur individuel50430 BRETTEVILLE-SUR-AYCréée le 18 janvier 2005

7111Z · Activités d'architecture

HAMET FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 606 110. Elle est domiciliée 5 rue Simeon Luce, 50430 Bretteville-sur-Ay. HAMET FRANCOIS relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de HAMET FRANCOIS

Dénomination
HAMET FRANCOIS
SIREN
480 606 110
SIRET (siège)
480 606 110 00033
N° TVA intracommunautaire
FR60480606110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 606 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
18 janvier 2005
Siège social
5 RUE SIMEON LUCE, 50430, BRETTEVILLE-SUR-AY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HAMET FRANCOIS

Activités d'architecture

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Établissements de HAMET FRANCOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 50430 BRETTEVILLE-SUR-AYSiègeActif

    480 606 110 00033 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7111Z

  • 50250 LA HAYEFermé

    480 606 110 00017 · ouvert le 18 janvier 2005 · NAF 7111Z

  • 50710 CREANCESFermé

    480 606 110 00025 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 7111Z

Conformité de HAMET FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMET FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2005

Marchés publics de HAMET FRANCOIS

1 marché public a été notifié à HAMET FRANCOIS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 24,0 k€.

  • Maitrise d’oeuvre pour la reconstruction de la salle polyvalente de Glatigny en modulaires

    COMMUNE DE LA HAYE (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 20 mois · 1 offre reçue

    24,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur HAMET FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de HAMET FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de HAMET FRANCOIS est 480 606 110. Le SIRET de son siège social est 480 606 110 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60480606110.

Où se situe le siège social de HAMET FRANCOIS ?

Le siège social de HAMET FRANCOIS est situé 5 rue Simeon Luce, 50430 Bretteville-sur-Ay.

HAMET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMET FRANCOIS.