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533 997 086

Active
Siren533 997 086Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 05 septembre 2011

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Documents

Fiche d'identité de 533 997 086

Dénomination
533 997 086
SIREN
533 997 086
SIRET (siège)
533 997 086 00038
N° TVA intracommunautaire
FR89533997086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 997 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
05 septembre 2011
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 533 997 086

transport public particulier de personnes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 533 997 086

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 533 997 086

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    533 997 086 00038 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4932Z

  • FONTAINFermé

    533 997 086 00012 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 4789Z

  • BESANCONFermé

    533 997 086 00020 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4782Z

Documents juridiques de 533 997 086

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 19 août 2015

  • Acte

Conformité de 533 997 086

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 533 997 086. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 533 997 086 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 533 997 086

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Autre immatriculation personne physique · Immatriculée le 2019-01-22 · Début d'activité : 2019-02-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-19 · Début d'activité : 2015-09-01

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2011