533 997 086
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
Fiche d'identité de 533 997 086
INSEE- Dénomination
- 533 997 086
- SIREN
- 533 997 086
- SIRET (siège)
- 533 997 086 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR89533997086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 997 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 05 septembre 2011
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 533 997 086
transport public particulier de personnes
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Dirigeants et représentants de 533 997 086
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 533 997 086
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
533 997 086 00038 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4932Z
- FONTAINFermé
533 997 086 00012 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 4789Z
- BESANCONFermé
533 997 086 00020 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4782Z
Documents juridiques de 533 997 086
INPIConformité de 533 997 086
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 533 997 086. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 533 997 086 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 533 997 086
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Autre immatriculation personne physique · Immatriculée le 2019-01-22 · Début d'activité : 2019-02-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-19 · Début d'activité : 2015-09-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 2011
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