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HAMILI ELYES

Active
Siren817 951 015Entrepreneur individuel01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 02 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMILI ELYES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2016, identifié par le SIREN 817 951 015. Son siège social est situé 4 av Paul Painleve, 01500 Amberieu-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMILI ELYES

Dénomination
HAMILI ELYES
SIREN
817 951 015
SIRET (siège)
817 951 015 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19817951015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 951 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
02 janvier 2016
Siège social
4 AV PAUL PAINLEVE, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMILI ELYES

Restauration de type rapide

Finances de HAMILI ELYES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMILI ELYES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMILI ELYES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeFermé

    817 951 015 00012 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 5610C

Documents juridiques de HAMILI ELYES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMILI ELYES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMILI ELYES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMILI ELYES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMILI ELYES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMILI ELYES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMILI ELYES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-26 · Début d'activité : 2016-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2016

Questions fréquentes sur HAMILI ELYES

Quel est le numéro SIREN de HAMILI ELYES ?

Le numéro SIREN de HAMILI ELYES est 817 951 015. Le SIRET de son siège social est 817 951 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19817951015.

Où se situe le siège social de HAMILI ELYES ?

Le siège social de HAMILI ELYES est situé 4 av Paul Painleve, 01500 Amberieu-en-Bugey.

HAMILI ELYES est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMILI ELYES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMILI ELYES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMILI ELYES.

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