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HAMILTON

Active
Siren441 767 951SCI74320 SevrierCréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
396 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 767 951, HAMILTON est une SCI créée le 15 avril 2002. Elle est domiciliée 40 ALL Messidor, 74320 Sevrier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTRAND PFAFF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HAMILTON

Dénomination
HAMILTON
SIREN
441 767 951
SIRET (siège)
441 767 951 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43441767951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 767 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
395 580 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
40 ALL Messidor, 74320, Sevrier
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HAMILTON

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers

Finances de HAMILTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMILTON

BP

BERTRAND PFAFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2012

DP

DELPHINE PFAFF

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2012

GP

GUILLAUME PFAFF

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HAMILTON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74320 SevrierSiègeActif

    441 767 951 00029 · ouvert le 17 février 2025 · NAF 6820B

  • 89100 SENSFermé

    441 767 951 00011 · ouvert le 09 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de HAMILTON

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de HAMILTON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMILTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMILTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMILTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMILTON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMILTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMILTON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PFAFF Bertrand Pierre Philippe ; Associé indéfiniment responsable : PFAFF Guillaume, Pierre, Claude

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant associé indéfiniment responsable : PFAFF Bertrand Pierre Philippe modification le 23 Mars 2012 Associé indéfiniment responsable : PFAFF Delphine en fonction le 23 Mars 2012

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur HAMILTON

Quel est le numéro SIREN de HAMILTON ?

Le numéro SIREN de HAMILTON est 441 767 951. Le SIRET de son siège social est 441 767 951 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441767951.

Qui dirige HAMILTON ?

HAMILTON est dirigée par BERTRAND PFAFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAMILTON ?

Le siège social de HAMILTON est situé 40 ALL Messidor, 74320 Sevrier.

HAMILTON est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMILTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMILTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMILTON.

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