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HAMILTON

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Siren509 086 690Société civile69100 VILLEURBANNECréée le 19 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 086 690, HAMILTON est une société civile créée le 19 novembre 2008. Son siège social est situé 149 bd de la Bataille de Stalingrad, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC MASCHA, gérant.

Fiche d'identité de HAMILTON

Dénomination
HAMILTON
SIREN
509 086 690
SIRET (siège)
509 086 690 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29509086690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 086 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2008
Siège social
149 BD DE LA BATAILLE DE STALINGRAD, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMILTON

Acquisition par voie d'apport ou achat, la prise à bail, construction, location, administration, exploitation de tout immeuble et quelle que soit sa destination; tous placements de capitaux sous toutes ses formes.

Finances de HAMILTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMILTON

S

Shad S.A.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2008) · 17 ans

FM

FREDERIC MASCHA

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de HAMILTON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    509 086 690 00013 · ouvert le 10 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de HAMILTON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 04 février 2013

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de HAMILTON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMILTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMILTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMILTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMILTON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMILTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMILTON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-10

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2008

Questions fréquentes sur HAMILTON

Quel est le numéro SIREN de HAMILTON ?

Le numéro SIREN de HAMILTON est 509 086 690. Le SIRET de son siège social est 509 086 690 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29509086690.

Qui dirige HAMILTON ?

HAMILTON est dirigée par FREDERIC MASCHA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAMILTON ?

Le siège social de HAMILTON est situé 149 bd de la Bataille de Stalingrad, 69100 Villeurbanne.

HAMILTON est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMILTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMILTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMILTON.

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