HAMMA MOHAND

Active

Siren940 451 750Entrepreneur individuel42000 Saint-ÉtienneCréée le 05 février 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 940 451 750, HAMMA MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE Georges Bizet, 42000 Saint-Étienne. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de HAMMA MOHAND

INSEE

Dénomination: HAMMA MOHAND
SIREN: 940 451 750
SIRET (siège): 940 451 750 00027
N° TVA intracommunautaire: FR70940451750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 451 750
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création: 05 février 2025
Siège social: 3 RUE Georges Bizet, 42000, Saint-Étienne
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HAMMA MOHAND

travaux de petits bricolages, hors activités réglementées du bâtiment

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Établissements de HAMMA MOHAND

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

42000 Saint-ÉtienneSiègeActif
940 451 750 00019 · ouvert le 04 février 2025 · NAF 8121Z
42000 Saint-ÉtienneSiègeActif
940 451 750 00027 · ouvert le 04 février 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de HAMMA MOHAND

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de HAMMA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMMA MOHAND

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 février 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-04

05 février 2025création
Date d'effet : 05 février 2025

Questions fréquentes sur HAMMA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de HAMMA MOHAND ?

Le numéro SIREN de HAMMA MOHAND est 940 451 750. Le SIRET de son siège social est 940 451 750 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70940451750.

Où se situe le siège social de HAMMA MOHAND ?

Le siège social de HAMMA MOHAND est situé 3 RUE Georges Bizet, 42000 Saint-Étienne.

HAMMA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMMA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMMA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMA MOHAND.

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