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831 836 291

Active
Siren831 836 291Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 02 juin 2023

4332C · Agencement de lieux de vente

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 831 836 291

Dénomination
831 836 291
SIREN
831 836 291
SIRET (siège)
831 836 291 00029
N° TVA intracommunautaire
FR70831836291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 836 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C - Agencement de lieux de vente
Date de création
02 juin 2023
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 836 291

Agencement de lieux de vente (4332CZ)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 831 836 291

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 836 291

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    831 836 291 00029 · ouvert le 14 mars 2023 · NAF 4332C

Documents juridiques de 831 836 291

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 mars 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 mars 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 831 836 291

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 836 291. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 836 291 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 836 291

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2023

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