HAMMOUCH MOUSTAPHA
Active3511Z · Production d'électricité
HAMMOUCH MOUSTAPHA est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 943 407. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Jurançon, 31470 Fonsorbes. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de HAMMOUCH MOUSTAPHA
INSEE- Dénomination
- HAMMOUCH MOUSTAPHA
- SIREN
- 927 943 407
- SIRET (siège)
- 927 943 407 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR73927943407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 943 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 22 avril 2024
- Siège social
- 9 RUE Jurançon, 31470, Fonsorbes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de HAMMOUCH MOUSTAPHA
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de HAMMOUCH MOUSTAPHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31470 FonsorbesSiègeActif
927 943 407 00019 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de HAMMOUCH MOUSTAPHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMOUCH MOUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMMOUCH MOUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMMOUCH MOUSTAPHA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2024
Questions fréquentes sur HAMMOUCH MOUSTAPHA
Quel est le numéro SIREN de HAMMOUCH MOUSTAPHA ?
Le numéro SIREN de HAMMOUCH MOUSTAPHA est 927 943 407. Le SIRET de son siège social est 927 943 407 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73927943407.
Où se situe le siège social de HAMMOUCH MOUSTAPHA ?
Le siège social de HAMMOUCH MOUSTAPHA est situé 9 RUE Jurançon, 31470 Fonsorbes.
HAMMOUCH MOUSTAPHA est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMMOUCH MOUSTAPHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMMOUCH MOUSTAPHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMOUCH MOUSTAPHA.
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