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HAMMOUCHE RABAH

Active
Siren933 591 000Entrepreneur individuel31130 BalmaCréée le 04 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 591 000, HAMMOUCHE RABAH est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 2024. Son siège social est situé rue Jacques Delors 32/37, 31130 Balma. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMMOUCHE RABAH

Dénomination
HAMMOUCHE RABAH
SIREN
933 591 000
SIRET (siège)
933 591 000 00015
N° TVA intracommunautaire
FR56933591000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 591 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
04 octobre 2024
Siège social
RUE JACQUES DELORS 32/37, 31130, Balma
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HAMMOUCHE RABAH

VTC

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Finances de HAMMOUCHE RABAH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMMOUCHE RABAH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HAMMOUCHE RABAH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31130 BalmaSiègeActif

    933 591 000 00015 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de HAMMOUCHE RABAH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HAMMOUCHE RABAH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMMOUCHE RABAH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMMOUCHE RABAH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMOUCHE RABAH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMOUCHE RABAH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMMOUCHE RABAH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2024

Questions fréquentes sur HAMMOUCHE RABAH

Quel est le numéro SIREN de HAMMOUCHE RABAH ?

Le numéro SIREN de HAMMOUCHE RABAH est 933 591 000. Le SIRET de son siège social est 933 591 000 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56933591000.

Où se situe le siège social de HAMMOUCHE RABAH ?

Le siège social de HAMMOUCHE RABAH est situé rue Jacques Delors 32/37, 31130 Balma.

HAMMOUCHE RABAH est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMMOUCHE RABAH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMMOUCHE RABAH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMOUCHE RABAH.

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