HAMMOUCHE SAMIHA

Active

Siren949 069 405Entrepreneur individuel43240 Saint-Just-Malmont

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 949 069 405, HAMMOUCHE SAMIHA est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 5 du Fau, 43240 Saint-Just-Malmont. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HAMMOUCHE SAMIHA

INSEE

Dénomination: HAMMOUCHE SAMIHA
SIREN: 949 069 405
SIRET (siège): 949 069 405 00015
N° TVA intracommunautaire: FR13949069405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 069 405
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: -
Siège social: 5 du Fau, 43240, Saint-Just-Malmont
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HAMMOUCHE SAMIHA

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HAMMOUCHE SAMIHA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43240 Saint-Just-MalmontSiègeActif
949 069 405 00015 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de HAMMOUCHE SAMIHA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

Acte

Conformité de HAMMOUCHE SAMIHA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMOUCHE SAMIHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMOUCHE SAMIHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMMOUCHE SAMIHA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur HAMMOUCHE SAMIHA

Quel est le numéro SIREN de HAMMOUCHE SAMIHA ?

Le numéro SIREN de HAMMOUCHE SAMIHA est 949 069 405. Le SIRET de son siège social est 949 069 405 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13949069405.

Où se situe le siège social de HAMMOUCHE SAMIHA ?

Le siège social de HAMMOUCHE SAMIHA est situé 5 du Fau, 43240 Saint-Just-Malmont.