HAMMOUTENE PATRICK

Active

Siren829 509 983Entrepreneur individuel66480 MAUREILLAS-LAS-ILLASCréée le 06 mai 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 829 509 983, HAMMOUTENE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 6 mai 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Palombes, 66480 Maureillas-Las-Illas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de HAMMOUTENE PATRICK

INSEE

Dénomination: HAMMOUTENE PATRICK
SIREN: 829 509 983
SIRET (siège): 829 509 983 00013
N° TVA intracommunautaire: FR05829509983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 509 983
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 06 mai 2017
Siège social: 8 RUE DES PALOMBES, 66480, MAUREILLAS-LAS-ILLAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HAMMOUTENE PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de HAMMOUTENE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMMOUTENE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMMOUTENE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66480 MAUREILLAS-LAS-ILLASSiègeActif
829 509 983 00013 · ouvert le 06 mai 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de HAMMOUTENE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMMOUTENE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMMOUTENE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMMOUTENE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMOUTENE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMOUTENE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMMOUTENE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 mai 2017

Questions fréquentes sur HAMMOUTENE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de HAMMOUTENE PATRICK ?

Le numéro SIREN de HAMMOUTENE PATRICK est 829 509 983. Le SIRET de son siège social est 829 509 983 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05829509983.

Où se situe le siège social de HAMMOUTENE PATRICK ?

Le siège social de HAMMOUTENE PATRICK est situé 8 rue des Palombes, 66480 Maureillas-Las-Illas.