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HAMMOUTENE YANNICK

Active
Siren534 688 239Entrepreneur individuel27780 GARENNES-SUR-EURECréée le 14 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMMOUTENE YANNICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2011, identifié par le SIREN 534 688 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 A rue Edouard Branly, 27780 Garennes-sur-Eure. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de HAMMOUTENE YANNICK

Dénomination
HAMMOUTENE YANNICK
SIREN
534 688 239
SIRET (siège)
534 688 239 00027
N° TVA intracommunautaire
FR76534688239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 688 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
23 A RUE EDOUARD BRANLY, 27780, GARENNES-SUR-EURE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de HAMMOUTENE YANNICK

sweetcode.frcontact@sweetcode.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de HAMMOUTENE YANNICK

Edition, commercialisation et vente d'un logiciel et d'une application de révision du code de la route accessibles en ligne

Finances de HAMMOUTENE YANNICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMMOUTENE YANNICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMMOUTENE YANNICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27780 GARENNES-SUR-EURESiègeActif

    534 688 239 00027 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 5829C

  • 92800 PUTEAUXFermé

    534 688 239 00019 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de HAMMOUTENE YANNICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HAMMOUTENE YANNICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMMOUTENE YANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMMOUTENE YANNICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMOUTENE YANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMOUTENE YANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMMOUTENE YANNICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-14 · Début d'activité : 2026-07-01

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur HAMMOUTENE YANNICK

Quel est le numéro SIREN de HAMMOUTENE YANNICK ?

Le numéro SIREN de HAMMOUTENE YANNICK est 534 688 239. Le SIRET de son siège social est 534 688 239 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76534688239.

Où se situe le siège social de HAMMOUTENE YANNICK ?

Le siège social de HAMMOUTENE YANNICK est situé 23 A rue Edouard Branly, 27780 Garennes-sur-Eure.

HAMMOUTENE YANNICK est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMMOUTENE YANNICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMMOUTENE YANNICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMOUTENE YANNICK.

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