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HAMMZA DAVID

Active
Siren749 940 052Entrepreneur individuel14800 SAINT-ARNOULTCréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMMZA DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2011, identifié par le SIREN 749 940 052. Elle est domiciliée Les Genets Ferme de Deauville, 14800 Saint-Arnoult. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de HAMMZA DAVID

Dénomination
HAMMZA DAVID
SIREN
749 940 052
SIRET (siège)
749 940 052 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34749940052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 940 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
LES GENETS FERME DE DEAUVILLE, 14800, SAINT-ARNOULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HAMMZA DAVID

Location de logements

Finances de HAMMZA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMMZA DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMMZA DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14800 SAINT-ARNOULTSiègeActif

    749 940 052 00014 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 6820A

  • 45200 MONTARGISFermé

    749 940 052 00030 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 8621Z

Documents juridiques de HAMMZA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMMZA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMMZA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMMZA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMZA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMZA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMMZA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur HAMMZA DAVID

Quel est le numéro SIREN de HAMMZA DAVID ?

Le numéro SIREN de HAMMZA DAVID est 749 940 052. Le SIRET de son siège social est 749 940 052 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34749940052.

Où se situe le siège social de HAMMZA DAVID ?

Le siège social de HAMMZA DAVID est situé Les Genets Ferme de Deauville, 14800 Saint-Arnoult.

HAMMZA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMMZA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMMZA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMZA DAVID.

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