504 974 809
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 504 974 809
INSEE- Dénomination
- 504 974 809
- SIREN
- 504 974 809
- SIRET (siège)
- 504 974 809 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR70504974809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 974 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 23 octobre 2012
- Effectif
- 1
- Siège social
- SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 504 974 809
DECORATION PEINTURE INTERIEURE DECORATION D'OBJETS
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Dirigeants et représentants de 504 974 809
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 504 974 809
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SAINTE-LUCE-SUR-LOIRESiègeActif
504 974 809 00031 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 4334Z
- BOUAYEFermé
504 974 809 00015 · ouvert le 27 juin 2008 · NAF 9003A
- ORVAULTFermé
504 974 809 00023 · ouvert le 22 octobre 2012 · NAF 4334Z
Conformité de 504 974 809
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 504 974 809. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 504 974 809 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 504 974 809 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 504 974 809
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2012
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