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HAMON PASCAL

Active
Siren539 819 227Entrepreneur individuel28250 LA PUISAYECréée le 10 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 2012 sous le numéro SIREN 539 819 227. Son siège social est situé Le Bourg Mairie, 28250 La Puisaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de HAMON PASCAL

Dénomination
HAMON PASCAL
SIREN
539 819 227
SIRET (siège)
539 819 227 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13539819227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 819 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
10 février 2012
Siège social
LE BOURG MAIRIE, 28250, LA PUISAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMON PASCAL

MACONNERIE

Finances de HAMON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28250 LA PUISAYESiègeActif

    539 819 227 00015 · ouvert le 25 janvier 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de HAMON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2012

Questions fréquentes sur HAMON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HAMON PASCAL ?

Le numéro SIREN de HAMON PASCAL est 539 819 227. Le SIRET de son siège social est 539 819 227 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13539819227.

Où se situe le siège social de HAMON PASCAL ?

Le siège social de HAMON PASCAL est situé Le Bourg Mairie, 28250 La Puisaye.

HAMON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMON PASCAL.

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