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HAMON PASCAL

Active
Siren797 914 553Entrepreneur individuel35160 BRETEILCréée le 16 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2013, identifié par le SIREN 797 914 553. Elle est domiciliée 23 Le Leez, 35160 Breteil. Son activité principale relève du code NAF 4329B.

Fiche d'identité de HAMON PASCAL

Dénomination
HAMON PASCAL
SIREN
797 914 553
SIRET (siège)
797 914 553 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78797914553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 914 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329B
Date de création
16 septembre 2013
Siège social
23 LE LEEZ, 35160, BRETEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMON PASCAL

Autres travaux d'installation n.c.a.

Finances de HAMON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35160 BRETEILSiègeActif

    797 914 553 00012 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4329B

Documents juridiques de HAMON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2013

Questions fréquentes sur HAMON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HAMON PASCAL ?

Le numéro SIREN de HAMON PASCAL est 797 914 553. Le SIRET de son siège social est 797 914 553 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78797914553.

Où se situe le siège social de HAMON PASCAL ?

Le siège social de HAMON PASCAL est situé 23 Le Leez, 35160 Breteil.

HAMON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMON PASCAL.

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