HAMOUDA FATMA
ActiveHAMOUDA FATMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1975 sous le numéro SIREN 303 714 380. Elle est domiciliée 672 av du 15eme Corps, 83200 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.
Fiche d'identité de HAMOUDA FATMA
INSEE- Dénomination
- HAMOUDA FATMA
- SIREN
- 303 714 380
- SIRET (siège)
- 303 714 380 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR36303714380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 714 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 25 décembre 1975
- Siège social
- 672 AV DU 15EME CORPS, 83200, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMOUDA FATMA
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Établissements de HAMOUDA FATMA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83200 TOULONSiègeFermé
303 714 380 00019 · NAF 524C
Conformité de HAMOUDA FATMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMOUDA FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMOUDA FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMOUDA FATMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1975
Questions fréquentes sur HAMOUDA FATMA
Quel est le numéro SIREN de HAMOUDA FATMA ?
Le numéro SIREN de HAMOUDA FATMA est 303 714 380. Le SIRET de son siège social est 303 714 380 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36303714380.
Où se situe le siège social de HAMOUDA FATMA ?
Le siège social de HAMOUDA FATMA est situé 672 av du 15eme Corps, 83200 Toulon.
HAMOUDA FATMA est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMOUDA FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMOUDA FATMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMOUDA FATMA.
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