HAMOUSSA MOHAMED
Active6820A · Location de logements
HAMOUSSA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 323 440. Son siège social est situé 57 rue de Dettwiller, 67700 Saverne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de HAMOUSSA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- HAMOUSSA MOHAMED
- SIREN
- 509 323 440
- SIRET (siège)
- 509 323 440 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45509323440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 323 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 novembre 2008
- Siège social
- 57 RUE DE DETTWILLER, 67700, SAVERNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMOUSSA MOHAMED
Location de logements
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Établissements de HAMOUSSA MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67700 SAVERNESiègeActif
509 323 440 00024 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de HAMOUSSA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMOUSSA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAMOUSSA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMOUSSA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2008
Questions fréquentes sur HAMOUSSA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de HAMOUSSA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de HAMOUSSA MOHAMED est 509 323 440. Le SIRET de son siège social est 509 323 440 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45509323440.
Où se situe le siège social de HAMOUSSA MOHAMED ?
Le siège social de HAMOUSSA MOHAMED est situé 57 rue de Dettwiller, 67700 Saverne.
HAMOUSSA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMOUSSA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMOUSSA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMOUSSA MOHAMED.
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