HAMROUNI BAT
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
HAMROUNI BAT est une SARL immatriculée le 15 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 601 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B av Durante C/o Secretariat Azur Provence, 06000 Nice. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de HAMROUNI BAT
INSEE- Dénomination
- HAMROUNI BAT
- SIREN
- 792 601 858
- SIRET (siège)
- 792 601 858 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63792601858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 601 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 15 avril 2013
- Siège social
- 6 B AV DURANTE C/O SECRETARIAT AZUR PROVENCE, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMROUNI BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Finances de HAMROUNI BAT
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HAMROUNI BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
792 601 858 00014 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 4399C
Documents juridiques de HAMROUNI BAT
INPIConformité de HAMROUNI BAT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HAMROUNI BAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 mai 2015. Clôturée le 07 mars 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 07 mars 2017 · publié le 17 mars 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 mai 2015 · publié le 06 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HAMROUNI BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAMROUNI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMROUNI BAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-03-07 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 mai 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-15
- création
Date d'effet : 15 avril 2013
Questions fréquentes sur HAMROUNI BAT
Quel est le numéro SIREN de HAMROUNI BAT ?
Le numéro SIREN de HAMROUNI BAT est 792 601 858. Le SIRET de son siège social est 792 601 858 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63792601858.
Où se situe le siège social de HAMROUNI BAT ?
Le siège social de HAMROUNI BAT est situé 6 B av Durante C/o Secretariat Azur Provence, 06000 Nice.
HAMROUNI BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMROUNI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMROUNI BAT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HAMROUNI BAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 mars 2017 pour insuffisance d'actif.
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