HAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
HAMS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 340 794. Elle est domiciliée 22 AV 22 avenue de Lespignan, 34440 Colombiers. L'entreprise déclare le code NAF 7311Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL BOURIEZ, liquidateur.
Fiche d'identité de HAMS
INSEE- Dénomination
- HAMS
- SIREN
- 448 340 794
- SIRET (siège)
- 448 340 794 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24448340794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 340 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 07 mai 2003
- Siège social
- 22 AV 22 avenue de Lespignan, 34440, Colombiers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMS
Vente Achat fabrication (en sous-traitance) import export de tous produits autorisés par la loi par tous moyens et en tous lieux diffusion publicitaire apporteur d'affaires
Finances de HAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAMS
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HAMS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34440 ColombiersSiègeFermé
448 340 794 00016 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7311Z
Documents juridiques de HAMS
INPIComptes annuels de HAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1994 · N° 90-45.172
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAMS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Liquidateur : BOURIEZ Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- création
Date d'effet : 07 mai 2003
Questions fréquentes sur HAMS
Quel est le numéro SIREN de HAMS ?
Le numéro SIREN de HAMS est 448 340 794. Le SIRET de son siège social est 448 340 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448340794.
Qui dirige HAMS ?
HAMS est dirigée par MICHEL BOURIEZ, liquidateur.
Où se situe le siège social de HAMS ?
Le siège social de HAMS est situé 22 AV 22 avenue de Lespignan, 34440 Colombiers.
HAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMS.
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