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HAMZA

Active
Siren795 259 886Société civile42110 CIVENSCréée le 13 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HAMZA est une société civile immatriculée le 13 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 259 886. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Imp des Poteaux, 42110 Civens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. UMIT BASAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HAMZA

Dénomination
HAMZA
SIREN
795 259 886
SIRET (siège)
795 259 886 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68795259886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 259 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2013
Siège social
45 IMP DES POTEAUX, 42110, CIVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMZA

Acquisition, exploitation, administration et gestion de tous immeubles et/ou terrains

Finances de HAMZA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMZA

UB

UMIT BASAY

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2013) · 13 ans

EB

EMRE BASAY

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de HAMZA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 CIVENSSiègeActif

    795 259 886 00013 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de HAMZA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de HAMZA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMZA. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMZA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-10

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2013

Questions fréquentes sur HAMZA

Quel est le numéro SIREN de HAMZA ?

Le numéro SIREN de HAMZA est 795 259 886. Le SIRET de son siège social est 795 259 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68795259886.

Qui dirige HAMZA ?

HAMZA est dirigée par UMIT BASAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAMZA ?

Le siège social de HAMZA est situé 45 Imp des Poteaux, 42110 Civens.

HAMZA est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMZA.

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